Accueil > Comptes rendus > Compte rendu du conseil municipal du 07 juillet 2010

Présents: Mr POISSONNET, Mr GROUSSIN, Mr CHABOT, Mr GAUVRIT B,

Mme BERNARD-GODU, Mr RENAUD, Mr GAUVRIT F, MrRABAUD,

Mr LAMBERT, Mr ROCHETEAU, Mme GRANGIENS, Mr LEBLANC,

Mr POULLAIN Y, Mr TRICHET, Mme PENISSON.

Absents: Mme CORNU donne procuration à Mr POISSONNET,

Mme CHAILLOT donne procuration à Mme BERNARD-GODU,

Mr LOIRAT,

Mr MALLARD.

Location du local communal à Mr MORISSET

Le conseil municipal du 1^er Juillet 2010 avait émis un avis défavorable pour une ouverture de crêperie dans le local occupé par M. MORISSET à la date du 4 Juillet 2010 (15 NON, 3 OUI, 1 BLANC).

M. MORISSET, après autorisation du Maire, apporte au Conseil tous les éléments manquants à une bonne compréhension du dossier.

Tout d’abord, il s’avère que M. MORISSET avait décidé seul, la date d’ouverture de la crêperie sans l’autorisation préalable du Conseil Municipal et s’en excuse.

M. MORISSET donne les précisions suivantes:

- Ce n’est pas un fond de commerce, le local sera utilisé comme une salle de réception à titre exceptionnel et local de stockage,

- Le nombre de tables est de 6, pour accueillir environ 12 personnes,

- Les heures d’ouverture seront de 15h00 à 22h00, tous les jours sauf le Lundi,

- Le matériel nécessaire à la fabrication des crêpes (sucrées et salées) est du matériel ambulant, ne donnant pas droit à la préparation de plats élaborés

- La cuisson des crêpes se fera à l’extérieur du local,

- Il n’y aura pas de vente d’alcool.

Suite à ces informations le Conseil précise à M. MORISSET:

- Que le bail précaire sera de 20 mois,

- Qu’en cas de manifestations organisées dans la cour des Arts, la priorité sera donnée à l’animation sauf si une entente est passée avec l’association organisatrice,

- Que le nombre de tables à l’extérieur sera de 6 maximum soit à l’extérieur, soit à l’intérieur pour se mettre à l’abri des intempéries,

- Que l’ouverture doit être assurée régulièrement l’après midi (considérant que mr MORISSET est de retour des marchés du matin à partir de 14 heures)

- Que pour le week-end «Théâtre du Lundi», une autorisation est donné à M. MORISSET pour faire les crêpes «Place de l’Eglise», près de la grille.

Le Conseil émet un avis favorable (17 OUI) à M. MORISSET pour occuper le local communal pour y assurer la vente de crêpes.

Questions diverses:

1 Achat structure pour l’école: nouvelle proposition de l’amicale Laïque

Au Conseil Municipal du 1^er Juillet 2010, ce dernier avait émis un avis favorable pour une participation de 4000 € pour l’achat d’une structure jeux pour l’école.

Suite à négociations avec le fournisseur, une nouvelle proposition de l’amicale est faite au Conseil.

Le montant global s’élève à 8450 € hors taxes (structure, montage et sol), et la demande de la participation communale serait de 4500 €.

Le Conseil émet un avis favorable (à l’unanimité).

2 Demande de l’AMAP pour l’utilisation d’une salle plus grande le mardi

Le local de la Rue des Abeilles étant trop petit, l’AMAP demande occuper la petite salle (Près de la salle polyvalente) le Mardi de 18h15 à 19h45.

Le Conseil émet un avis favorable (à l’unanimité).

3 Loyer du bâtiment HERMOUET à Mr BERGEAU, kinésithérapeute

Le Conseil décide de louer une partie du Bâtiment «HERMOUET» à Mr BERGEAU, Kinésithérapeute à raison de 385 € par mois pour une durée de 23 mois.

4 Travaux bâtiment 9, Rue des Sables.

Les entreprises retenues sont:

- Maçonnerie: Entreprise BOUCARD,

- Menuiserie: Entreprise MULTI RENOVE.

Pour extrait conforme

Le Maire

M. POISSONNET